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1- IDENTITÉ
Identifiant Commun d’Entreprise : 002396559000055
Registre de Commerce : 456921
Patente : 34004154
Identifiant Fiscal : 42763053
CNSS : 2025647
2- DÉCLARATION
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3- MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES
Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site.
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4- COMPÉTENCES JURIDIQUES ET LOI APPLICABLE
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Meknès, la loi marocaine étant applicable au fond et à la procédure.
